Responsabilité civile

Livres

Droit codifié et nouvelles technologies : le Code civil

Le présent ouvrage vous offre un survol sur l’analyse réservée au droit commun lorsqu’une composante technologique entre en jeu. Cette mission passe par une réinterprétation du Code civil du Québec à l’aune des technologies de l’information, réinterprétation qui se veut notamment imposée par l’adoption, en 2001, de la Loi concernant le cadre juridique des technologies […] Lire la suite

Chapitres de livres

Facebook et la relation employeur-employé : quand amitié et surveillance vont de pair

La couverture médiatique reçue, en 2009, par le cas de Nathalie Blanchard – cette dame en arrêt de travail pour dépression dont les indemnités mensuelles auraient, selon les médias, été interrompues par suite de la découverte, par sa compagnie d’assurance, de photographies préjudiciables dans son profil Facebook – a instigué un certain questionnement quant à […] Lire la suite

Articles

C-11, la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information et la responsabilité des intermédiaires techniques québécois : une dualité de régimes (in)utile(s) ?

Avec l’avènement, au milieu des années 90, du Web commercial, de nombreuses questions – dont certaines planent toujours – émergèrent tout naturellement au sein de la communauté juridique quant aux bouleversements qu’allait entraîner ce nouveau médium. Violations de droits d’auteur, diffamation en ligne, diffusion de logiciels malicieux ; de nombreux scénarios d’atteintes aux droits et à […] Lire la suite

Articles

Le cadre juridique réservé aux bibliothèques numériques

Le fait, pour les bibliothèques, de donner accès à des ressources numériques, a changé le cadre juridique dans lequel elles évoluent et leur responsabilité quant à ces contenus. L’auteur se penche ainsi sur la responsabilité qui incombe aux bibliothécaires pour les contenus numériques qu’ils gèrent et auxquels ils donnent accès. Cette responsabilité se décline sur […] Lire la suite