Propriété intellectuelle

Chapitres de livres

Noms de domaine

2014 Propriété intellectuelle

Au fils des ans, les noms de domaine sont devenus un outil commercial intéressant et fort utile pour les entreprises et les organisations. Bon nombre de celles-ci détiennent des noms de domaine comportant en tout ou en partie leur raison sociale, le nom de leurs produits ou leurs marques de commerce, et ce, afin de […] Lire la suite

Articles

C-11, la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information et la responsabilité des intermédiaires techniques québécois : une dualité de régimes (in)utile(s) ?

2013 Propriété intellectuelle / Responsabilité civile / Technologies de l'information

Avec l’avènement, au milieu des années 90, du Web commercial, de nombreuses questions – dont certaines planent toujours – émergèrent tout naturellement au sein de la communauté juridique quant aux bouleversements qu’allait entraîner ce nouveau médium. Violations de droits d’auteur, diffamation en ligne, diffusion de logiciels malicieux ; de nombreux scénarios d’atteintes aux droits et à […] Lire la suite

Articles

Le cadre juridique réservé aux bibliothèques numériques

2013 Propriété intellectuelle / Responsabilité civile

Le fait, pour les bibliothèques, de donner accès à des ressources numériques, a changé le cadre juridique dans lequel elles évoluent et leur responsabilité quant à ces contenus. L’auteur se penche ainsi sur la responsabilité qui incombe aux bibliothécaires pour les contenus numériques qu’ils gèrent et auxquels ils donnent accès. Cette responsabilité se décline sur […] Lire la suite

Chapitres de livres

Les aspects juridiques de la diffusion de livres sur Internet

2007 Propriété intellectuelle

Est-il utile de le rappeler, Internet constitue un canal privilégié pour la distribution d’œuvres protégées par droit d’auteur. Le réseau permet de rejoindre un auditoire beaucoup plus vaste et assure une visibilité accrue. Évidemment, si les détenteurs de droits d’auteur désirent bénéficier de cet outil, ils doivent assurer eux-mêmes la distribution de leurs œuvres. Sinon, […] Lire la suite